Le classeur législation des AEP

Les Aumôneries de l'Enseignement Public éditent un Classeur législation répondant aux différentes questions auxquelles une aumônerie (ou toute structure accueillant des enfants et des jeunes) locale peut se trouver confrontée dans son fonctionnement.


Sont ainsi abordées les questions de laïcité et de fonctionnement des aumôneries dans le cadre scolaire public, les questions concernant l'encadrement et la protection des mineurs mais aussi les questions de sécurité des locaux, de fonctionnement associatif.
A noter qu'en dehors d'une introduction spécifique aux aumôneries, ces informations (locaux, protection des mineurs, assurances, règles de séjour, laïcité, suivi sanitaire...) sont valables pour toute structure organisant des réunions, rassemblements ou séjours avec des mineurs.

Ce document est conçu en fiches autonomes, permettant ainsi des mises à jour partielles en cas de changements des différentes législations concernées.
Il est disponible auprès des AEP, au Service national pour l'Evangélisation des Jeunes et pour les Vocations au prix de 15 €.

Découvrez le classeur législation des AEP : fiche de présentation et sommaire
Pour le commander auprès des AEP : bon de commande

 

Mises à jour 2017

Les dernières mises à jour du classeur législation des AEP sont disponibles :

Couverture maj 2017 - V6

Chapitre II : L’aumônerie au quotidien

D2. Règles ERP
F2. Pédophilie - F3. Secret professionnel

Chapitre III : AEP et Temps-forts

A1. Définition
C1. Séjours courts
C2. Séjours de vacances
C3. Etrangers
D3. Suivi sanitaire
D5. Urgences
D10. Encadrement
D11. Transport (p.1-2)
D11. Transport (p.6)
E3. Sécurité
E4. Billetterie
E6. Rémunération

Chapitre IV : AEP et Association

C5. Documents
D1. Convention

 

Mises à jour 2016

* table des matières

Chapitre II L’aumônerie au quotidien

C3. Suivi sanitaire
C6. Image
C7. Baptême
D4. Pharmacie
G1. Photocopie G2. Diffusion des chants G3. Vidéo, ciné-club

Chapitre III AEP et Temps forts

D2. Santé
D4. Trousse de secours D5. Urgences
D11. Transports
E7. Droits d’auteurs

Chapitre IV AEP et Associations

D. Bénévolat

Chapitre V AEP et Assurances

D. Personnes transportées

 

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